Conseil municipal du jeudi 11 avril 2024 à 18h30

Publié le 11 avril 2024

Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 11 avril 2024 à 18h30

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FÉVRIER 2024

FINANCES

202404-1.1 : Fiscalité directe locale pour 2024

202404-1.2 : Budgets primitifs 2024 : Commune – Ports – Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boch Logot – Production et revente d’énergie

202404-1.3 : Attribution de subvention au CCAS pour 2024

202404-1.4 : Fixation des tarifs communaux enfance / jeunesse / restauration, salles 1,2 et 3 du pôle Kerourgué et du pôle d’action culturelle pour l’année scolaire 2024 / 2025

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

202404-2.1 : Demande de subvention pour un projet de réalisation d’un hangar de stockage pour le matériel des manifestations

202404-2.2 : Demande de subvention pour un projet de rénovation et d’extension d’un bâtiment pour le service des espaces verts

202404-2.3 : Demande de subvention pour un projet d’aménagement du site du Quinquis à Beg Meil

FAMILLES – SOLIDARITÉS

202404-6.1 : Fournitures scolaires 2024

202404-6.2 : Activités et transports 2024

202404-6.3 : Ecole Notre Dame d’Espérance – participation communale 2024

AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL

202404-9.1 : Évolution de l’Office Municipal de Tourisme de Fouesnant-les Glénan en 1ère catégorie

202404-9.2 : Convention relative à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2024

202404-9.3 : Modification du tableau des emplois

202404-9.4 : Convention d’utilisation d’un moyen nautique communal par les agents du service environnement de la CCPF

INFORMATION

202404-10.1a : Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 30 janvier 2024 au 21 mars 2024

202404-10.1b : Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice

202404-10.2 : Correspondant RIL (CoRIL) INSEE

202404-10.3 : État annuel des indemnités des élus 2023

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Bretagne info partenaires n°95 et son supplément

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos

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