Conseil municipal du 30 juin 2026 à 18h30

Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2026

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 juin 2026

Culture, communication et relations extérieures – Cécile TABARLY

202606-2-1.1
L’Archipel, pôle d’action culturelle : vote des tarifs spécifiques pour la saison 2026-2027

Finances et vie économique – Alain GOSSET

202606-2-2.1
Modalités de la taxe de séjour 2027
202606-2-2.2
Attribution de subventions aux associations et organismes 2026
202606-2-2.3
Modification de l’Autorisation de Programme- Crédit de Paiement pour le projet de construction d’un cinéma

Urbanisme – Laurent LE CAIN

202606-2-4.1
Délibération rectificative d’une erreur matérielle dans la délibération n°202504-3.1 du 08 avril 2025 relative au transfert dans le domaine public des voies et espaces communs de la résidence de Gwez Dero
202606-2-4.2
Transfert dans le domaine public : voies et espaces communs du clos de Park Ar C’Hastel
202606-2-4.3
Transfert dans le domaine public : voies et espaces communs du lotissement de Hent Park Nevez
202606-2-4.4
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Point retiré lors de la commission

Vie associative – Francis TOUCHARD

202606-2-6.1
Convention 2026 pour attribution de subvention à l’association Festidreuz

Enfance et jeunesse – Cindy BACCON

202606-2-7.1
Ecole Notre Dame d’Espérance – Régularisation de la participation communale 2026
202606-2-7.2
Fusion des écoles Kérourgué – La Garenne

Sécurité, mobilité et citoyenneté – Paul DE MONTECLER

202606-2-8.1
Accessibilité de la plage du Cap-Coz aux personnes en situation de handicap – appel à candidature Plan Handicap du Conseil Départemental du Finistère

Affaires générales et personnel – Bruno MERRIEN

202606-2-9.1
Délégation permanente de signature des conventions de servitudes ENEDIS et GRDF
202606-2-9.2
Frais de déplacement : mesure provisoire concernant les frais d’hébergement des stagiaires CNFPT
202606-2-9.3
Recours aux contrats d’apprentissage : nouvelles modalités
202606-2-9.4
Création et composition de la Commission de contrôle financier
202606-2-9.5
Composition des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
202606-2-9.6
Débat obligatoire sur la protection sociale complémentaire
202606-2-9.7
Tableau des emplois : Création de l’emploi de chef(fe) de cabine

Informations – Bruno MERRIEN

202606-2-10.1a
Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Actions en justice et procédures pénales
202606-2-10.1b
Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Prise d’arrêté portant de désignation d’un adjoint délégué au parrainage de la Panthère
202606-2-10.1c
Compte rendu de la délégation donnée au maire : virement de crédits entre chapitres – Budget de la commune
202606-2-10.2
Délégation de services publics locaux : rapports d’activités 2025 (gaz)
202606-2-10.3
Marché public cinéma : relance du lot « fauteuils de cinéma »
202606-2-10.4
Création de l’agglomération Pont Henvez