Conseil municipal du 20 décembre à 18h30
Publié le 14 décembre 2023Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos
Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 décembre 2023
Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 26 septembre 2023
Débat d’Orientation Budgétaire 2024
FINANCES
- Fixations des tarifs et redevances communaux pour l’année 2024
- Décision modificative n°2 – Exercice 2023 : Commune
- Décision modificative n°1 – Exercice 2023 : Ports
- M57 Règlement budgétaire et financier (RBF)
- M57 Durée des amortissements
- Bretagne Ouest Accession : contrat caution logements collectifs Kérourgué
CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE
- Convention concernant la maitrise d’ouvrage pour l’effacement de réseaux de télécommunication sur la commune
- Étude et aménagement de la rue du Château d’eau
- Installation d’un système de visio-protection aux entrées de ville
- Étude et rénovation des tennis de Bréhoulou
URBANISME
- Cession de la parcelle cadastrée section DB n° 213, hameau de Park Ar C’Hastel
FAMILLES – SOLIDARITÉS
- Modification du règlement d’attribution du lotissement communal de Maner Ker Elo
AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL
- Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2024
- Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
- Convention d’objectifs et de moyens pluriannuels 2024 – 2028 entre la commune et l’Office Municipal de Tourisme
- Convention avec le DRASSM pour le dépôt de canons de la Vénus
- Modification du tableau des emplois
- Recrutements occasionnels 2023 : autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (cdd, vacataires) ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel
- Revalorisation de la participation employeur suite à l’augmentation des taux de cotisations du contrat de participation « Prévoyance » CNP/SOFAXIS
INFORMATION
- Passage en CDACi pour le projet cinéma
- Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 8 septembre 2023 au 29 novembre 2023
Actions en justice
- Rapport de la commission communale d’accessibilité
Rapport d’activité de l’Archipel saison 2022 -2023
Rapport social unique 2022
DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS
– Bretagne Info partenaires – Septembre 2023
– Magazine trimestriel du Conseil départemental du Finistère – Octobre 2023
– Bretagne Info partenaires – Novembre 2023
