Conseil municipal du 13 novembre 2025 à 18h00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 sepetmbre 2025

 

FINANCES

Décision modificative n°1 : budget communal

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

Convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la CCPF pour les travaux de voirie et d’aménagement d’une voie cyclable à Mestrézec à Fouesnant

Renouvellement de la convention de partenariat relative à la gestion des 2 circuits VTT

« Vallée de l’Odet – Quimper »

 

URBANISME

Avis sur le projet de PLH de la CCPF 2026 – 2031

 

FAMILLES – SOLIDARITÉS

Participation des écoles publiques au TNE (Territoire Numérique Educatif) du Département du Finistère

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Attribution de compensation suite à la CLECT

Installation temporaire d’un système de prévention des collisions en mer par la détection d’objets flottants et d’animaux marins – Cap Coz

Recensement de la population 2026 Coordinateur et agents recenseurs

Mise à disposition gratuite et temporaire pour des réunions de travail de salles communales dans le cadre de la campagne pré-électorale et électorale du scrutin municipal de 2026

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 15 septembre 2025 au 28 octobre 2025

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Actions en justice et procédures pénales 

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Arrêté portant sur la règlementation temporaire de mise à disposition de salle communale en période électorale dans le cadre du scrutin municipal de 2026

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : virement de crédits entre chapitres – section d’investissement – budget de la commune

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Pen Ar Bed – Magazine trimestriel du Département du Finistère – Octobre 2025