BEGIN:VCALENDAR VERSION:2.0 PRODID:-//wp-events-plugin.com//7.2.3.1//EN TZID:Europe/Paris X-WR-TIMEZONE:Europe/Paris BEGIN:VEVENT UID:1-551@ville-fouesnant.fr DTSTART;TZID=Europe/Paris:20190611T200000 DTEND;TZID=Europe/Paris:20190611T200000 DTSTAMP:20191115T093756Z URL:https://ville-fouesnant.fr/evenements/conseil-municipal-du-11-juin/ SUMMARY:Conseil municipal 11 juin 2019 DESCRIPTION:\n\n\n\n\n\n\nOrdre du jour :\n\nApprobation du relevé de déc isions du conseil municipal du 26 mars 2019\n\nFINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE \n\n Budget principal 2019 – décision modificative n°1 bu dget commune – budget annexe\nKérourgué – Budget annexe Maner Ker El o\n Attribution des subventions aux associations et organismes pour 2019\ n Constitution de provisions : pour risque et charge de fonctionnement co urant pour le compte épargne temps\n Reprise de provision pour risques e t charges\n Mise en place d’un système de paiement en ligne par Payfip \n Subvention SNSM\, travaux sur l’archipel des Glénan\n Convention a utorisant un tiers à réaliser un cautionnement pour la Mairie\n Prêt e xceptionnel au CIP des Glénan\n Taxe de débarquement sur l’île Saint -Nicolas – versement au budget des ports d’une\npart de la taxe / fixa tion du montant pour 2019\n\n \;\nCULTURE-COMMUNICATION\n\n L’archi pel\, bilan et perspectives\n Règlement intérieur de la médiathèque\n \n \;\nSOLIDARITÉS\n\n  Création d’une commission d’attributio n des lots communaux\n\n \;\nCADRE DE VIE-TRAVAUX\n\n Enquête publiq ue pour le curage des bassins de stockage de la prise d’eau de Pen Al Le n\n Effacement de réseaux : délégation de maîtrise d’ouvrage à la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais\n\n \;\nURBANISME\n\n D éclassement d’une partie de la voie communale VC n°39 – Impasse Armo r et aliénation après enquête publique au profit de l’OPD Finistère Habitat\n Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée section DB n°73\, sise Parc d’activités des Glénan\n Extension de l’école de voile des Glénans sur Bananec – Archipel des Glénan dans la bande littorale des 100 mètres – ouverture d’une enquête publique\n\n \;\nAFFAIR ES GÉNÉRALES-PERSONNEL\n\n Convention de cofinancement de travaux avec le Tennis Club Fouesnantais\n Convention de mise à disposition des locau x communaux à l’antenne municipale de Saint-Nicolas des Glénan\n Conv ention de mise à disposition d’un terrain communal à Park Ar C’Haste l\n Convention de mise à disposition de locaux communaux à Park Ar C’ Hastel\n Convention relatives à la surveillance du littoral pour la sais on estivale 2019\n Mise en place de l’indemnité de suivi et d’orient ation des élèves (ISOE)\, part fixe\, pour les professeurs de catégorie A\n Frais de déplacement pour motif professionnel : mise à jour des ta ux\n Attribution d’avantages en nature de type « nourriture »\n\n&nbs p\;\nINFORMATION\n\n Compte rendu de la délégation donnée au Maire :\n – marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 12 mars 2019 au 14 mai 2019\n– déclarations d’intention d’aliéner\ n– actions en justice\n\n\n\n\n\n\n CATEGORIES:Conseils municipaux,Diffusion sur le site mairie LOCATION:Salle du Conseil municipal\, Mairie - Place du Général de Gaulle \, Fouesnant 29170\, France GEO:47.8944566;-4.012235700000019 X-APPLE-STRUCTURED-LOCATION;VALUE=URI;X-ADDRESS=Mairie - Place du Général de Gaulle\, Fouesnant 29170\, France;X-APPLE-RADIUS=100;X-TITLE=Salle du Conseil municipal:geo:47.8944566,-4.012235700000019 END:VEVENT BEGIN:VTIMEZONE TZID:Europe/Paris X-LIC-LOCATION:Europe/Paris BEGIN:DAYLIGHT DTSTART:20190331T030000 TZOFFSETFROM:+0100 TZOFFSETTO:+0200 TZNAME:CEST END:DAYLIGHT END:VTIMEZONE END:VCALENDAR