BEGIN:VCALENDAR VERSION:2.0 PRODID:-//wp-events-plugin.com//7.2.3.1//EN TZID:Europe/Paris X-WR-TIMEZONE:Europe/Paris BEGIN:VEVENT UID:1-253@ville-fouesnant.fr DTSTART;TZID=Europe/Paris:20170704T200000 DTEND;TZID=Europe/Paris:20170704T230000 DTSTAMP:20181029T081652Z URL:https://ville-fouesnant.fr/evenements/conseil-municipal-4-juillet-2017 / SUMMARY:Conseil municipal 4 juillet 2017 DESCRIPTION:[vc_row][vc_column][vc_column_text]\nOrdre du jour\nApprobation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2017\n\nFINANCES – ADMI NISTRATION GÉNÉRALE\n\n Budgets 2017 – décisions modificatives n° 1  : commune\, ports et lotissement communal\n Attribution des subventions aux associations et organismes en 2017\n Taxe de séjour à compter du 1 er janvier 2018\n Taxe de débarquement sur l’Ile Saint-Nicolas : vers ement au budget des ports d’une part de la taxe / fixation du montant p our 2017\n Admission de créances en non-valeur\n\n \;\n FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE\nRentrée scolaire 2017/2018 : réforme des r ythmes scolaires\n\n \;\nCULTURE – COMMUNICATION\nL’Archipel\, pol e d’action culturelle : bilan de la saison 2016/2017 et perspectives pou r la saison 2017/2018\n\nCommunication : indemnisation des candidats à l a consultation (conception\, réalisation et impression de documents de co mmunication institutionnelle de la Ville de Fouesnant)\n\n \;\n‘ CADR E DE VIE - TRAVAUX\nEffacement de réseaux : délégation de maîtrise d ’ouvrage à la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais\n\nProjet d ’installation d’une centrale photovoltaïque\n\nTransfert des zones d ’activités – convention temporaire de gestion de service pour l’ent retien des zones d’activités\n\n \;\nURBANISME\nAcquisition de la p arcelle cadastrée section BO n° 446p\, sise Hent Treuz\n\nAcquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée section BD n° 123p\, sise Rue de Kérourgué\n\nAcquisition de la parcelle cadastrée section A n° 115\, sise Hent Rosnabat\n\nAcquisition des parcelles cadastrées section BD n° 258 et 318 et acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées sect ion BD n°307\, 312\, 315\, 316\, 319\, 323\, 327\, 328\, 322\, 265\, 267\ , 321p\, sises Maner Kerelleau\n\nVente d’une partie de la voie communal e VC96a au droit de la propriété sise 2 Espace de Kervihan\n\nVente d’ une partie du chemin rural CR57 au droit de la propriété sise 72 Réside nce de Lespont\n\nVente d’un délaissé de la voie communale VC 73 au dr oit de la propriété sise 12 résidence du Loc’h\n\nProjet de construct ion de sanitaires publics (toilettes sèches) sur l’Ile Saint-Nicolas – Archipel des Glénan dans la bande littorale des 100 mètres – ouver ture d’une enquête publique\n\nAcquisition de la parcelle cadastrée se ction CA n° 109\, sise 1 route des Dunes\n\n \;\nEAU &\; ASSAINISS EMENT\nTravaux complémentaires sur la station d’épuration de Pen Fallu t / demande de subvention\n\nRecherche de micropolluants – demande de fi nancement\n\nModification des statuts du Syndicat Mixte de l’Aulne\n\n&n bsp\;\nAFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL\nModification du tableau des eff ectifs : création d’emplois et création d’un tableau des emplois co mmunaux\n\nIndemnités des élus\n\nReprésentation du Conseil municipal – comité directeur de l’Office municipal de tourisme\n\n \;\nINFO RMATION\n\n Délégation de services publics locaux : rapports d’activi tés 2016\n eau et assainissement\n gaz\n\n \;\n\n Compte rendu de la délégation donnée au Maire :\n marchés publics en procédure adap tée et appel d’offres ouvert du 1er mars au 7 juin 2017\n déclarati ons d’intention d’aliéner\n actions en justice\n rapports et conclu sions de la commissaire enquêtrice sur les projets de révision du Plan d ’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme\, d e révision du zonage d’assainissement des eaux usées\, et l’élabora tion du zonage d’assainissement des eaux pluviales\n\n[/vc_column_text][ /vc_column][/vc_row] CATEGORIES:Conseils municipaux LOCATION:Salle du Conseil municipal\, Mairie - Place du Général de Gaulle \, Fouesnant 29170\, France GEO:47.8944566;-4.012235700000019 X-APPLE-STRUCTURED-LOCATION;VALUE=URI;X-ADDRESS=Mairie - Place du Général de Gaulle\, Fouesnant 29170\, France;X-APPLE-RADIUS=100;X-TITLE=Salle du Conseil municipal:geo:47.8944566,-4.012235700000019 END:VEVENT BEGIN:VTIMEZONE TZID:Europe/Paris X-LIC-LOCATION:Europe/Paris BEGIN:DAYLIGHT DTSTART:20170326T030000 TZOFFSETFROM:+0100 TZOFFSETTO:+0200 TZNAME:CEST END:DAYLIGHT END:VTIMEZONE END:VCALENDAR