BEGIN:VCALENDAR VERSION:2.0 PRODID:-//wp-events-plugin.com//7.2.3.1//EN TZID:Europe/Paris X-WR-TIMEZONE:Europe/Paris BEGIN:VEVENT UID:1-271@ville-fouesnant.fr DTSTART;TZID=Europe/Paris:20141021T200000 DTEND;TZID=Europe/Paris:20141021T230000 DTSTAMP:20181029T143017Z URL:https://ville-fouesnant.fr/evenements/conseil-municipal-21-octobre-201 4/ SUMMARY:Conseil municipal 21 octobre 2014 DESCRIPTION:[vc_row][vc_column][vc_column_text]ORDRE DU JOUR\n\nApprobation du relevé de décisions du conseil municipal du 8 juillet 2014\n\n \ ;\nFINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE\nBudget 2014 - décision modifi cative n° 2 : commune\n\nFinancement de la collecte des algues vertes\n\ nAmortissement – budget commune : immobilisations  et subventions d ’équipement versées\n\nConstitution de provisions : pour risque sur e mprunts complexes et pour risque d’irrécouvrabilité de créances\n\nAd mission de créances en non-valeur\n\nTaxe d’aménagement : régime des exonérations\n\nConvention avec Mégalis Bretagne\n\nAttribution de prê t d’honneur pour études\n\n \;\nFAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE \nOrientations sur la politique en faveur des activités péri et extra sc olaires\n\nAvenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2014 - 2017\n\n \ ;\nCULTURE – COMMUNICATION\nConvention de partenariat avec la CCPF relat ive à la mise en œuvre d’activités périscolaires\n\n \;\nCADRE DE VIE - TRAVAUX\nExtension de la mairie\n\nTravaux d’urgence suite aux dégâts générés par les tempêtes de janvier\, février et mars 2014\ n\nConvention avec l’Agence des Aires Marines Protégées (AAMP)\n\nReno uvellement de la convention d’occupation du domaine public signée avec la société France Pylônes Services\n\n \;\nURBANISME\nPlan d’occu pation des sols – modification n° 7\n\nÉlaboration du Plan Local d’U rbanisme – débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Du rable (PADD)\n\nÉlaboration du Plan Local d’Urbanisme – saisine de la Commission Départementale de la Nature\, des Paysages et des Sites (CDNP S) sur le classement des espaces boisés significatifs\n\n \;\nEAU &am p\; ASSAINISSEMENT\nRestructuration et extension de la station d’épurat ion de Penfallut et des réseaux d’assainissement : accord de programma tion avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne\, avenant n° 2 au contrat de maîtrise d’œuvre\n\n \;\nAFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL\nR èglement intérieur du Conseil municipal\n\nTableau des effectifs du pers onnel communal – création de postes\n\nInstauration d’un Comité d’ Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail\n\nLa Vaillante – site de Penfoulic : devenir du site\n\nProjet de contrat de territoire 2 014-2020\n\n \;\nINFORMATION\nCompte rendu de la délégation donnée au Maire (actions en justice\, contrats de prêts et ligne de trésorerie contractés au 3ème trimestre 2014\, déclarations d’intention d’ali éner\, marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 1er mai au 31 août 2014)\n\nDélégation de services publics locaux ( eau et assainissement) – rapports d’activités 2013\n\n \;\nDOCUME NTS REMIS AUX ÉLUS\n\n Désignation des élus dans les différentes inst ances : note interne.\n Rapport d’activité 2013 de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais\n\n[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row] CATEGORIES:Conseils municipaux LOCATION:Salle du Conseil municipal\, Mairie - Place du Général de Gaulle \, Fouesnant 29170\, France GEO:47.8944566;-4.012235700000019 X-APPLE-STRUCTURED-LOCATION;VALUE=URI;X-ADDRESS=Mairie - Place du Général de Gaulle\, Fouesnant 29170\, France;X-APPLE-RADIUS=100;X-TITLE=Salle du Conseil municipal:geo:47.8944566,-4.012235700000019 END:VEVENT BEGIN:VTIMEZONE TZID:Europe/Paris X-LIC-LOCATION:Europe/Paris BEGIN:DAYLIGHT DTSTART:20140330T030000 TZOFFSETFROM:+0100 TZOFFSETTO:+0200 TZNAME:CEST END:DAYLIGHT END:VTIMEZONE END:VCALENDAR