Conseil municipal du lundi 17 décembre

Publié le 11 décembre 2018

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Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 novembre 2018

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Budget principal 2018 – décision modificative n°4 budget commune – Budget annexe port – décision modificative n °2
  • Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2019
  • Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019
  • Attribution de prêt d’honneur pour études

VIE ASSOCIATIVE LOCALE – COMMERCE

Dérogation à la règle du repos dominical des salariés, demandes 2019

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Construction d’un boulodrome pour le club de pétanque et de vestiaires pour le club de football – demande de subvention

Fort-Cigogne – Travaux de restauration et d’aménagement – validation de la tranche ferme – subvention

Effacement de réseaux : délégation de maîtrise d’ouvrage à la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

Convention de partenariat relative à la gestion des 2 circuits VTT « Vallée de l’Odet – Quimper »

Projet de radiotéléphonie Orange sur l’île de Saint-Nicolas des Glénan

 

URBANISME

Aliénation d’une surlargeur, après enquête publique, du chemin de Lespont au droit de la propriété sis 72 Hent Lespont

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Convention de mise à disposition de repas au personnel communautaire

Modification du tableau des emplois

Convention de mise à disposition de personnel communautaire sur le projet AME (Aire Marine Éducative)

Évolution de l’Office Municipal de Tourisme de Fouesnant-les Glénan en 1ère catégorie

 

INFORMATION

  • Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

 

  • Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
  • marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 1er octobre 2018 au 26 novembre 2018
  • déclarations d’intention d’aliéner
  • actions en justice