Conseil municipal du 3 juillet 2018

Publié le 21 juin 2018

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 mai 2018

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Taxe de séjour – Hébergements non classés ou sans classement, à l’exception des hébergements de plein air
  • Transfert à la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais de l’emprunt n°MPH199313
  • Budget principal 2018 – Décision modificative n°1 – Budget annexe du lotissement de Kérourgué – Décision modificative n°1 – Budget annexe du lotissement de Maner Ker Elo – Décision modificative n°1
  • Attribution des subventions aux associations et organismes pour 2018
  • Admission de créances en non-valeur

CULTURE – COMMUNICATION

L’Archipel, Pôle d’Action Culturelle : bilan de la saison 2017/2018 et perspectives pour la saison 2018/2019

CADRE DE VIE – TRAVAUX

  • Contrat de bail pour l’implantation d’équipements techniques Orange – Kerler
  •  Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de la fourniture de pneumatiques

URBANISME

  • Demande de classement dans le réseau des voies communales de la voie cadastrée section CH n° 272, 273, 274 et 276, sises Hent Kersinaou
  • Demande de classement dans le réseau des voies communales de la voie cadastrée section BM n° 51, sise Route du Port
  • Demande de classement dans le réseau des voies communales de la parcelle cadastrée section CO n°147, sise Résidence de Lesvern Vras
  • Dénomination de rue : voie intérieure du lotissement OPAC route de Mestrézec

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Accord-cadre de fourniture d’une solution informatique de gestion des finances en mode web et prestations associées – Constitution d’un groupement de commande

INFORMATION

  • Trophées de la Vie Associative
  • Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
    • marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 11 mai 2018 au 11 juin 2018
    • déclarations d’intention d’aliéner
    • actions en justice