Conseil municipal du 22 octobre 2018

Publié le 16 octobre 2018

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 JUILLET 2018

Remplacement de Madame Françoise HENRI suite à sa démission du conseil municipal et installation de Madame Anne CALIPPE

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Budget principal 2018 – décision modificative n°2

Budget annexe port – décision modificative n°1

  • Attribution subvention complémentaire 2018

CULTURE – COMMUNICATION

  • Pass Culture

CADRE DE VIE – TRAVAUX

  • Zone de mouillages et d’équipements légers à la Pointe de Mousterlin
  • Construction de toilettes sèches sur Saint-Nicolas des Glénan : plan de financement pour la Région Bretagne dans le cadre du contrat de partenariat Etat-Région-Association des Iles du Ponantla Région Bretagne dans le cadre du contrat de partenariat Etat-Région-AIP la Région Bretagne dans le cadre du contrat de partenariat Etat-Région-AIP
  • Enquête publique préalable à une déclaration d’intérêt général et à une autorisation environnementale relatives aux opérations réalisées dans le cadre du programme d’entretien des cours d’eau du territoire de l’Odet à l’Aven
  • Consultation du public sur la demande d’enregistrement présentée par la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement en vue de l’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes au lieu-dit « Kerambris » à Pleuven
  • Construction d’un garage et installation de panneaux photovoltaïques au Centre Technique Municipal – approbation du projet – demande de subvention – autorisation d’urbanisme

URBANISME

  • Échange de deux délaissés des voies communales VC 132 et VC 138 au droit de la propriété sise 117 Hent Lesvern avec la parcelle cadastrée section CO n°142p, sise Résidence de Lesvern Vraz
  • Cession de la parcelle cadastrée section CI n°1p, sise Pen Fallut
  • Projet de démolition de 10 logements individuels, OPH Départemental Finistère Habitat, impasse Armor

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

  • Adaptation des statuts de l’Office municipal de tourisme
  • Adhésion au contrat de participation Prévoyance CNP/Sofaxis
  • Modalités de gestion du Compte Epargne Temps
  • Transposition du RIFSEEP aux cadres d’emplois de la filière culturelle (patrimoine et bibliothèque)
  • Instauration de l’indemnité d’heures supplémentaires d’enseignement pour les professeurs d’enseignement artistique
  • Entrée dans le dispositif de Médiation Préalable Obligatoire
  • Modification du tableau des emplois

INFORMATION

  • Délégation de services publics locaux : rapports d’activités 2017
  • eau et assainissement
  • gaz

 

  • Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
  • marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 11 juin 2018 au 30 septembre 2018
  • déclarations d’intention d’aliéner
  • actions en justice

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Rapport d’activité 2017 de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

Rapport d’activité de la saison 2017-2018 du pôle d’action culturelle