Conseil municipal 11 juin 2019

Publié le 3 juin 2019

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Ordre du jour :

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 26 mars 2019

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Budget principal 2019 – décision modificative n°1 budget commune – budget annexe
    Kérourgué – Budget annexe Maner Ker Elo
  • Attribution des subventions aux associations et organismes pour 2019
  • Constitution de provisions : pour risque et charge de fonctionnement courant pour le compte épargne temps
  • Reprise de provision pour risques et charges
  • Mise en place d’un système de paiement en ligne par Payfip
  • Subvention SNSM, travaux sur l’archipel des Glénan
  • Convention autorisant un tiers à réaliser un cautionnement pour la Mairie
  • Prêt exceptionnel au CIP des Glénan
  • Taxe de débarquement sur l’île Saint-Nicolas – versement au budget des ports d’une
    part de la taxe / fixation du montant pour 2019

 

CULTURE-COMMUNICATION

  • L’archipel, bilan et perspectives
  • Règlement intérieur de la médiathèque

 

SOLIDARITÉS

  •  Création d’une commission d’attribution des lots communaux

 

CADRE DE VIE-TRAVAUX

  • Enquête publique pour le curage des bassins de stockage de la prise d’eau de Pen Al Len
  • Effacement de réseaux : délégation de maîtrise d’ouvrage à la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

 

URBANISME

  • Déclassement d’une partie de la voie communale VC n°39 – Impasse Armor et aliénation après enquête publique au profit de l’OPD Finistère Habitat
  • Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée section DB n°73, sise Parc d’activités des Glénan
  • Extension de l’école de voile des Glénans sur Bananec – Archipel des Glénan dans la bande littorale des 100 mètres – ouverture d’une enquête publique

 

AFFAIRES GÉNÉRALES-PERSONNEL

  • Convention de cofinancement de travaux avec le Tennis Club Fouesnantais
  • Convention de mise à disposition des locaux communaux à l’antenne municipale de Saint-Nicolas des Glénan
  • Convention de mise à disposition d’un terrain communal à Park Ar C’Hastel
  • Convention de mise à disposition de locaux communaux à Park Ar C’Hastel
  • Convention relatives à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2019
  • Mise en place de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE), part fixe, pour les professeurs de catégorie A
  • Frais de déplacement pour motif professionnel : mise à jour des taux
  • Attribution d’avantages en nature de type « nourriture »

 

INFORMATION

  • Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
    – marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 12 mars 2019 au 14 mai 2019
    – déclarations d’intention d’aliéner
    – actions en justice