Projet PLU arrêté

Service urbanisme - Adeline Guerville
Place du Général de Gaulle 29170 Fouesnant
02 98 51 62 94
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (16h30 le vendredi)

Le projet plu arrêté

 

telechargement-pruneTélécharger la Délibération du Conseil Municipal (7Mo)

telechargement-pruneTélécharger le Rapport présentation (55,7Mo)

telechargement-pruneTélécharger le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) (2,6Mo)

telechargement-pruneTélécharger les OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation) (11,4Mo)

telechargement-bleuTélécharger le règlement (1,8Mo)

telechargement-bleuTélécharger le règlement graphique 1 (4Mo)

telechargement-bleuTélécharger le règlement graphique 2 (8,4Mo)

telechargement-bleuTélécharger le règlement graphique 3 (1,1Mo)

Annexes ZAEU (Zonage d’Assainissement Eaux Usées)

telechargement-pruneTélécharger le Rapport Fouesnant Zonage Eaux Usées (17,5Mo)

telechargement-pruneTélécharger l’annexe Nouveau ZA EU (2,8Mo)

Annexes SDAP (Schéma Directeur d’Assainissement Pluvial)

telechargement-pruneTélécharger le Règlement d’assainissement pluvial (2,5Mo)

telechargement-pruneTélécharger le plan de zonage d’assainissement pluvial (2,9Mo)

Annexes Eau potable

telechargement-pruneTélécharger le plan de récolement Eaux potable (3,9Mo)

Annexes SUP (Servitudes d’Utilité Publique)

telechargement-pruneTélécharger la liste des servitudes d’utilité publique (2Mo)

telechargement-pruneTélécharger le plan des SUP (Servitudes d’Utilité Publique) (5,1Mo)

telechargement-pruneTélécharger le Plan de Prévention des Risques Littoraux (87,6Mo)

plan classement sonore

telechargement-pruneTélécharger L’arrêté préfectoral – plan de classement sonore (4,1Mo)

telechargement-pruneTélécharger Le plan de classement sonore (3,7Mo)

Espaces naturels sensibles – arrêt

telechargement-pruneTélécharger la carte du Conseil Général (4Mo)

telechargement-pruneTélécharger la carte des zones de préemption des espaces naturels sensibles (3,9Mo)

Délibération du Conseil Municipal Taxe d’aménagement

telechargement-pruneTélécharger les délibérations du Conseil municipal instaurant la taxe aménagement et exonérations (1,1Mo)

Pièces de la procédure

telechargement-vertTélécharger les pièces administratives du PLU arrêté (4,2Mo)

telechargement-vertTélécharger la saisine de la CDNSP (Commission Départementale de la Nature des Sites et des Paysages) concernant les espaces boisés classés (1,9Mo)