PLU approuvé

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par le conseil municipal le 26 février 2018 et est exécutoire depuis le 10 mars 2018.

Le dossier est consultable en ligne :

telechargement-pruneTélécharger la délibération du Conseil municipal du 26 février 2018 au format pdf

 

Règlement

3 planches au 1/5000ème à télécharger au format pdf en cliquant sur les images

4-fouesnant_reglement_graphique_1-plu-approuve

4-fouesnant_reglement_graphique_2-plu-approuve

4-fouesnant_reglement_graphique_3-plu-approuve

Annexes

plan échelle 1/10000ème
5-1-2-zonage-dassainissement-eu-01-2018

plan échelle 1/10000ème
5-2-2-plan_zonage_pluvial_vf_2018

Eau potable plan échelle 1/10000ème
20161013_fouesnant-aep

Servitudes d’utilité publique : liste

Servitudes d’utilité publique : arrêtés préfectoraux

Servitudes d’utilité publique :
Fouesnant Plan 1/10000ème

5-4-3-fouesnant_annexes_sup_fouesnant-plu-approuve

Les Glénan Plan 1/20000ème
5-4-3-fouesnant_annexes_sup_glenan-plu-approuve
Servitude d’utilité publique : PPRL « Est Odet »

5-5-2-fouesnant_annexes_iatt_info_surf_14_appro

5-6-2-fouesnant_annexes_ens_info_surf_03_appro-cm

Plan 1/10000ème

5-8-2-fouesnant-ann-dpu-plan-plu-approuve

Pièces de procédure