Quand

30/06/2015    
20 H 00 - 23 H 00

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2015

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Attribution des subventions aux associations et organismes en 2015
  • Concours en nature attribués aux associations en 2014
  • Taxe de débarquement sur l’Ile Saint-Nicolas / versement au budget des ports d’une part de la taxe : fixation du montant pour 2015
  • Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
  • Attribution d’un prêt d’honneur pour études
  • Rénovation du navire « Fouesnant-les Glénan » : fonds de concours

 

CULTURE – COMMUNICATION

L’Archipel : bilan des activités spectacles et congrès sur la saison 2014/2015 et perspectives pour la saison 2015/2016

La médiathèque : bilan de l’activité sur la saison 2014/2015 et perspectives pour la saison 2015/2016

Conservatoire de musique et de danse : bilan de l’année d’enseignement 2014/2015 et perspectives pour l’année 2015/2016

Conservatoire de musique et de danse : projet de développement pour la période 2015-2020

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz

« Point passion plage » au Cap-Coz – renouvellement de l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime

Chapelle Sainte-Anne – demande de subvention – réalisation d’un diagnostic

Enquête publique pour la demande d’autorisation de la modification du mode de valorisation des digestats issus de l’unité de méthanisation située dans la ZA de Loge Begoarem à Bannalec

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Tableau des effectifs du personnel communal : création et suppression de postes

Création d’emplois saisonniers pour la saison estivale 2015

Instruction des autorisations du droit des sols – mise à disposition du service

Conventions relatives à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2015

Association des communes soumises aux risques littoraux

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

  • actions contentieuses
  • déclarations d’intention d’aliéner
  • marchés publics
  • convention d’ouverture de crédit de trésorerie contractée au 2e trimestre 2015

Délégation de services publics locaux (eau et assainissement) – rapports d’activités 2014