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Conseil municipal le 6 novembre

Article publié le 31 octobre 2017.

telechargement-pruneTélécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2017

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 octobre 2017

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Budgets 2017 – décision modificative n° 2 : annule et remplace
  • Attribution subvention complémentaire 2017
  • Attribution de prêts d’honneur pour études

CADRE DE VIE – TRAVAUX

  • Renouvellement de l’autorisation d’occupation du domaine public maritime pour l’implantation de râteliers pour prames, plage des Oiseaux
  • Renouvellement de l’autorisation d’occupation du domaine public maritime pour l’installation de trois terrains de beach volley sur la plage de Kerambigorn
  • Zone de mouillages et d’équipements légers à la Pointe de Mousterlin
  • Convention pour l’implantation d’une artère aérienne par la société FREE

URBANISME

  • Acquisition des parcelles cadastrées section CA n° 385 et 388, sise 1 route des Dunes
  • Acquisition des parcelles cadastrées section CA n° 106 et CA n° 295, 3 et 5 sises route des Dunes
  • Acquisition des parcelles cadastrées section DA n° 69, 297, 309 et le tiers indivis des parcelles cadastrées section DA n° 311, 312 et 313, sises Hent Ar Bleizi et Chemin du Château d’Eau

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

  • Refonte du régime indemnitaire communal et mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Mise en place d’un tableau des emplois communaux
  • Missions déléguées à l’Office Municipal de Tourisme

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 8 juin au 20 octobre 2017 – déclarations d’intention d’aliéner – actions en justice

>> Lire les comptes rendus des autres Conseils municipaux

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