Accueil > Actualités > Actualités > Conseil municipal le 26 février 2018

Conseil municipal le 26 février 2018

Article publié le 20 février 2018.

telechargement-pruneTélécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2018

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2017

Débat d’Orientation Budgétaire 2018

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Comptes de gestion de l’exercice 2017 de Monsieur le Trésorier
  • Comptes administratifs 2017 : Commune – Eau – Assainissement – Ports – Lotissement communal
  • Clôture et transfert du solde des budgets annexes eau potable et assainissement collectif au budget principal
  • Transfert du résultat de clôture des budgets annexes eau potable et assainissement collectif du budget principal aux budgets annexes eau potable et assainissement collectif de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
  • Transfert des emprunts et subventions dans le cadre du transfert des compétences eau potable et assainissement collectif à la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
  • Affectation des résultats de l’exercice 2017 : Commune – Ports
  • Office municipal de tourisme – montant des sommes à verser en 2018

‘   CADRE DE VIE – TRAVAUX

  •  Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales
  • Convention avec Bluelib pour l’installation de deux bornes de recharge des véhicules

’   URBANISME

  • Révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – approbation du PLU
  • Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Fouesnant
  • Institution de la déclaration préalable en matière de clôture
  •  Régularisation cadastrale à l’entrée du pôle déchets de Kerambris

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

  • Convention d’occupation des locaux communaux par le Centre Nautique de Fouesnant Cornouaille
  • Autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents
  • Modifications du tableau des emplois communaux
  • Office municipal de tourisme : statuts
  • Office municipal de tourisme : convention d’objectifs triennale 2018 / 2020

INFORMATION

Utilisation des dépenses imprévues pour les budgets ports et assainissement

  • Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
  • marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 28 novembre 2017 au 5 février 2018
  • déclarations d’intention d’aliéner
  • actions en justice
  • Liste des marchés conclus par la commune en 2017

>> Lire les comptes rendus des autres Conseils municipaux

Share on FacebookTweet about this on TwitterShare on Google+Email this to someone