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Conseil municipal le 14 décembre à 20h00

Article publié le 5 décembre 2017.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 novembre 2017

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Budget principal 2017 – décision modificative n° 3 Budget annexe lotissement communal – décision modificative n° 2
  • Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2018
  • Fixation des barèmes 2018 de la participation pour l’assainissement collectif
  • Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018

Autorisation de programme et crédits de paiement pour la restauration de la chapelle Sainte-Anne

VIE ASSOCIATIVE LOCALE – COMMERCE

  • Dérogation à la règle du repos dominical des salariés

CADRE DE VIE – TRAVAUX

  • Construction d’un boulodrome pour le club de pétanque et de vestiaires pour le club de football – approbation du projet – demande de subvention – autorisation d’urbanisme
  • Fort Cigogne – travaux de restauration et d’aménagement – subvention

URBANISME

  • Projet de construction de sanitaires publics (toilettes sèches) sur l’Ile Saint-Nicolas – Archipel des Glénan, dans la bande littorale des 100 mètres – rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur

EAU & ASSAINISSEMENT

  • Service public d’eau potable – avenant n° 3 au contrat d’affermage
  • Service public d’assainissement – avenant n° 3 au contrat d’affermage

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

  • Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
  • Modification de l’attribution de compensation versée par la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
  • Transfert de personnel communal à la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
  • Modification du tableau des emplois communaux

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
– marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 21 octobre au 27 novembre 2017
– déclarations d’intention d’aliéner
– actions en justice

>> Lire les comptes rendus des autres Conseils municipaux

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